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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.E.F.I. – HOUILLERES DE CRUEJOULS
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Pigments, Terres et Couleurs
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Pigments, Terres et Couleurs
D.E.F.I. – HOUILLERES DE CRUEJOULS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3203909
Date de dépôt :
14/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
14/01/2023
Pigments, Terres et Couleurs de D.E.F.I. – HOUILLERES DE CRUEJOULS

Présentation de la marque Pigments, Terres et Couleurs

Déposée le 14 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.E.F.I. – HOUILLERES DE CRUEJOULS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Pigments, Terres et Couleurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.E.F.I. – HOUILLERES DE CRUEJOULS domicilié(e) Zone Industrielle de la Gloriette - 38160 - CHATTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 014 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque Pigments, Terres et Couleurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203909.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pigments, Terres et Couleurs est expirée depuis le 14 janvier 2023.

D.E.F.I. – HOUILLERES DE CRUEJOULS a également déposé les autres marques suivantes : LASERCORD , DECOJOINT , COSMOS LINE


D.E.F.I. – HOUILLERES DE CRUEJOULS, société par actions simplifiée - Zone Industrielle de la Gloriette - 38160 - CHATTE - France - SIREN 331014993


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Inscription le 6 octobre 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°507580 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06

Inscription le 13 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531860 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2012 n°2516392 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-13

Pigments, colorants, terres et couleurs pour peintures chaux, ciments, encres